Conditions Générales de Vente (CGV)

Dernière mise à jour : 26 novembre 2024

Article 1 – Informations générales

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Beanie & Clyde (ci-après dénommée "le Vendeur") et tout client (ci-après dénommé "l’Acheteur") passant commande sur le site internet beanie-and-clyde.com.

En passant commande, l’Acheteur accepte sans réserve les présentes CGV.

Article 2 – Produits

Les produits proposés sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, en cas d’erreurs ou omissions dans la description, la responsabilité du Vendeur ne pourra être engagée.

Les photographies des produits sont non contractuelles et à titre illustratif.

Article 3 – Prix

Tous les prix indiqués sur le site sont exprimés en [EUR/CAD] et incluent la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable au moment de la commande.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

Article 4 – Commande

La commande est confirmée lorsque l’Acheteur valide le paiement. Le Vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser une commande en cas de litige de paiement ou de toute autre raison légitime.

Article 5 – Paiement

Le paiement est sécurisé via [précisez votre système de paiement, ex : Stripe, PayPal]. Les moyens de paiement acceptés sont :

• Carte bancaire (Visa, MasterCard, etc.)
• PayPal
• [Autres modes de paiement si applicables]

En cas d’échec de paiement, la commande sera automatiquement annulée.

Article 6 – Livraison

6.1 Modalités

Les livraisons sont effectuées à l’adresse indiquée par l’Acheteur lors de la commande.
Les zones de livraison incluent : [précisez vos zones, ex : France métropolitaine, Canada].
Les délais de livraison sont estimés entre [X] et [Y] jours ouvrés.

6.2 Frais de livraison

Les frais de livraison sont calculés lors du processus de commande et varient en fonction du mode d’expédition choisi.

6.3 Retard de livraison

En cas de retard, le Vendeur ne pourra être tenu responsable si les délais sont dus à un cas de force majeure ou au transporteur.

Article 7 – Droit de rétractation

Conformément à la législation applicable ([Code de la consommation en France / lois canadiennes applicables]), l’Acheteur dispose de 14 jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception du produit.

7.1 Conditions

• Les produits retournés doivent être dans leur état d’origine et non utilisés.
• Les frais de retour sont à la charge de l’Acheteur.

7.2 Exceptions

Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés ou périssables.

Article 8 – Garanties

Les produits bénéficient des garanties légales de conformité ([articles L217-4 à L217-14 du Code de la consommation en France]) et des vices cachés ([articles 1641 à 1649 du Code civil en France]).

En cas de produit défectueux, l’Acheteur doit contacter le service client à [adresse email].

Article 9 – Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de Beanie & Clyde. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

Article 10 – Données personnelles

Les données personnelles collectées sont utilisées pour traiter les commandes et améliorer l’expérience utilisateur. Conformément au [RGPD (UE) ou aux lois canadiennes], l’Acheteur dispose d’un droit d’accès, de rectification, et de suppression de ses données en contactant [email de contact].

Article 11 – Litiges

En cas de litige, les présentes CGV sont soumises aux lois de la France ou du Canada. Tout différend sera soumis à la juridiction compétente.

Pour toute question, vous pouvez contacter notre service client à [email ou numéro de téléphone].